Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 30 mai 2014
Séance du vendredi 30 mai 2014
Ordre du Jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 25 avril 2014.
2. Demandes de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police 2013
3. Demande de subvention « trottoirs 2014 » auprès du Conseil Général du Nord
4. Signature d’une convention de mise à disposition de personnel avec la CCPC pour assurer la collecte hippomobile.
5. Consultation du Conseil sur la demande d’affiliation volontaire au CDG 59 du Syndicat mixte Intermodal Régional de Transport
6. Consultation du Conseil sur un diagnostic de mise en place de vidéosurveillance exécuté par la Gendarmerie
7. Taxe d’aménagement : exonération pour les abris/chalets de jardin
8. Décision modificative budgétaire n°1
9. Compte-rendu des travaux des commissions
1. Informations diverses
Documents joints
- extrait du CR du conseil du 30 mai 2014 (PDF – 307.7 ko)
