13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Seance du Mercredi 1er Septembre 2021

Seance du Mercredi 1er Septembre 2021

Ci-joint CR de la séance du Conseil du 1er septembre 2021.

Ordre du jour :

- Approbation du C-R des délibérations de la séance du 23 juin 2021
- Modification budgétaire N°2
- C-R des délégations accordées au Maire
- Taxation des logements vacants depuis plus de 5 Ans
- Aide aux Permis de Conduire
- Recrutement d’un agent en contrat aidé
- Recrutement d’agents contractuels
- Fonds de Concours de la CCPC pour le désenvasement des fossés
- Rétrocession de la voirie du lotissement Proteram (Vierge Bleue) à la commune de Bachy
- Déclassement de mobilier
- Dénomination des rues et numérotation des constructions au lotissement "Baceda"
- Aménagement de l’Allée du Château
- Ramassage scolaire hippomobile
- Subvention aux associations et personnes de Droit privé
- Retrait de la commune de LIEZ du Siden-Sian (Défense Extérieure Contre l’incendie)
- Retrait de la commune de GUIVRY du Siden-Sian( compétence DECI)
- Retrait de la communauté de communes du Ternois du Siden-Sian
- Retrait de la communauté d’Agglo de Valenciennes pour la commune de Maing du Siden-Sian
- 

Documents joints

octobre 2021 :

Rien pour ce mois

septembre 2021 | novembre 2021

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Arrêté préfectoral : faune sauvage et la destruction des espèces nuisibles

    Arrêté préfectoral
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30



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