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Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 21 octobre 2016

Séance du vendredi 21 octobre 2016

Décisions du Conseil municipal du vendredi 21 octobre 2016

Ordre du jour

- 1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 26 août 2016.
- 2. Désaffiliation du SDIS au Centre de Gestion de la Fonction Publique du Nord
- 3. Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) pour l’ALSH périscolaire des + de 6 ans.
- 4. Décision modificative budgétaire N°3.
- 5. Recrutement d’un agent non titulaire occasionnel pour les Nouvelles Activités périscolaires.
- 6. Demande de subvention dans le cadre de la réserve parlementaire de Monsieur Thierry Lazaro, député-maire de Phalempin, pour l’acquisition de mobilier pour les classes primaires.
- 7. Validation des propositions de l’implantation des Points d’Apport Volontaire (PAV) pour la collecte du verre.
- 8. Taux de la Taxe d’Aménagement (TA)
- 9. Localisation des ateliers municipaux.
- 10. Compte-rendu des travaux des commissions
- 11. Informations diverses

Documents joints

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)

  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

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