Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du mercredi6 mars 2019
Séance du mercredi6 mars 2019
Cr des délibérations de la réunion du Conseil du 6 mars 2019
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 19 décembre 2018.
2. Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL)
3. Demande de subvention auprès du Département dans le cadre de l’aide Départementale aux villages et aux Bourgs (ADVB)
4. Demande de subvention auprès de la Région dans le cadre ce l’aide à la restauration et à la valorisation du patrimoine rural non protégé
Demande de garantie d’emprunt pour une opération de construction de 11 logements « Allée de l’historien »
6. Taxe d’aménagement : exonération totale ou partielle de la part communale des abris de jardin
Demande de subvention en faveur d’une sportive de haut niveau pour financement des frais de déplacements
8. Compte-rendu des travaux des commissions
Documents joints
- deliberations du conseil du 6 mars 19 (PDF – 337.9 ko)
