13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil séance du vendredi 4 septembre 2015

séance du vendredi 4 septembre 2015

Séance du conseil du 4 septembre 2015
Ordre du jour :
- • Approbation du compte-rendu de la séance du 17 juillet 2015
- • Convention avec l’école de musique d’Aix
- • CCPC : groupement de commandes, entretien d’espaces publics et naturels
- • Compte-rendu des délégations accordées à M le Maire
- • Adhésions au SIDEN-SIAN
- • Ouverture à l’urbanisation d’une zone 2AU du PLU : motivations
- • Attribution d’une subvention à un jeune bachynois pour ses réalisations sportives
- • Convention cadre avec le CDG59 pour la mise à disposition de personnel
- • Chemin ou servitude publique derrière l’église
- • Convention avec la commune de Cobrieux pour la mise à disposition de la coordinatrice des NAP
- • Convention avec la commune de Cobrieux pour la mise à disposition d’un agent en emploi d’avenir
- Validation du projet stratégique de mise en accessibilité
- • Compte-rendu des travaux des commissions
- • Informations diverses

Documents joints

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)

  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
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