Commune de Bachy - site officiel

Séance du jeudi 4 septembre 2014

Ordre du jour :
- 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 18 juillet 2014
- 2. Décision modificative budgétaire n°2
- 3. Imputation des petites dépenses relatives aux Nouvelles Activités Périscolaires (NAP) en investissement
- 4. Convention avec l’école de musique d’Aix (association « les amis de la musique »)
- 5. Décision du Conseil sur la demande de maintien de la commune en régime d’électrification rurale.
- 6. Désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléant pour l’Association Foncière de Remembrement Intercommunal (AFRI)
- 7. CCPC : adhésion au groupement de commandes
- 8. Mise en œuvre d’une procédure de modification simplifiée du PLU
- 9. Adhésions au SIDEN-SIAN
- 10. Compte-rendu des travaux des commissions
- 11. Informations diverses

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