Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 18 octobre 2013
Séance du vendredi 18 octobre 2013
Ci-joint l’extrait du compte-rendu du conseil municipal du 18 octobre 2013
Approbation du compte-rendu de la séance du 19 juillet 2013
Décision modificative budgétaire n°2
Subvention 2013 à l’école de musique
Organisation générale du temps partiel pour les agents de la commune
Création d’un emploi aidé pour la coordination du réseau de médiathèques
Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor.
Fonds de concours de la C.C.P.P
Retrait de la délibération relative à la fixation du coefficient de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité en date du 19/7/13.
Validation du rapport d’activité 2012 et du compte-administratif 2012 de la CCPP
Modifications statutaires du SIDEN-SIAN.
Convention cadre entre la commune de BACHY et l’E.P.F.
Demande d’affiliation volontaire du Syndicat Mixte Région Numérique au CDG59
Décision à prendre pour la réalisation de l’extension de la garderie
Compte-rendu des travaux des commissions.
Informations diverses
Documents joints
- Cr du conseil du 18 octobre 2013 (PDF – 288.2 ko)
