Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil séance du mercredi 16 mai 2018
séance du mercredi 16 mai 2018
Ci-joint cr de la séance du Conseil municipal du 16 mai 2018.
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 21 mars 2018
2. Adhésion et transfert de compétence à la Fédération d’Electricité de l’Arrondissement de Lille (FEAL)
3. Désignation des représentants de la collectivité à la FEAL
4. Reversement de la Taxe sur la Consommation Finale d’Electricité (TCFE)
5. Retrait de la communauté Urbaine de Dunkerque du Centre de Gestion du Nord
6. Modification du tableau des effectifs
7. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association des Parents d’Elèves
8. Demande de subvention dans le cadre de l’Aide Départementale aux Villages et aux Bourgs (ADVB)
9. Taxe d’Aménagement de l’Allée de Sartaine
10. Groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement de gaz naturel
11. Groupement de commandes pour la fourniture de matériel informatique
12. Groupement de commandes pour la téléphonie mobile, la téléphonie fixe et l’accès internet
13. Fixation des tarifs de l’excursion de fin d’année scolaire à Bellewaerde
14. Subventions aux personnes de droit privé (manèges ducasse)
15. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’harmonie de Mouchin
16. Modification de la régie 14 (animation – excursion)
Documents joints
- cr conseil municipaldu 16mai2018 (PDF – 270.5 ko)
