Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil séance du vendredi 17 février 2017
séance du vendredi 17 février 2017
1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 9 décembre 2016.
2. Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire de Monsieur Jacques Legendre, Sénateur du Nord, pour la réhabilitation de 2 monuments
3. Convention avec la CCPC pour la mise à disposition de locaux communaux pour le Relai Petite Enfance
4. Organisation du Temps Scolaire (rythmes scolaires) du complexe scolaire J.Brel pour la rentrée 2017
5. Commissions Municipales : modification de la composition des commissions
6. Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
7. Compte-rendu des délégations accordées à Monsieur le Maire dans le cadre de l’article L2122-22 du CGCT
8. Demande de subvention dans le cadre du soutien par l’Etat à l’investissement public
9. Avis sur la mise en place de la priorité à droite à l’ensemble des carrefours du bourg
10. Compte-rendu des travaux des commissions
11. Informations diverses
Documents joints
- decision du conseil du 17 fevrier 2017 (PDF – 267.8 ko)
