Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil séance du vendredi 23 octobre 2015
séance du vendredi 23 octobre 2015
Ordre du jour :
- - Approbation du compte-rendu de la séance du 4 septembre 2015
- - Vote des statuts de la CCPC
- - Vote du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
- - Décision modificative budgétaire n°2
- - Souscription d’un emprunt à taux zéro pour le préfinancement du FCTVA.
- - Cotisation au cybercentre (intégrée à celle de la médiathèque).
- - Tarifs de location de la salle des fêtes et du foyer rural.
- - Compte-rendu des délégations accordées à M. le maire (conseil municipal du 28 mars 2014)
- - Acquisition de la parcelle A1372
- - Convention avec l’association « Nature et Nous » pour l’animation des NAP.
Documents joints
- cr deliberations du 23 octobre 2015 (PDF – 315.1 ko)
