Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 26 août 2016
Séance du vendredi 26 août 2016
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 30 juin 2016.
2. Demande d’affiliation volontaire du Syndicat mixte SAGE de l’Escaut au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord (CDG 59)
3. Subvention aux associations
4. Décision modificative budgétaire N°2.
5. Indemnité de dégât de culture.
6. Modification du tableau des effectifs
7. Fixation du taux de rémunération de l’heure d’étude surveillée des enseignants.
8. Complément à la Délibération du 22/4/2011 pour les H.S. des emplois d’avenir
9. CCPC : groupement de commandes pour le renouvellement et la maintenance des moyens d’impression
10. Demandes de Fonds de Concours à la CCPC
11. Demandes de subvention au Conseil Départemental du Nord
12. Acquisition d’une partie de la réserve N° 13
13. Médiathèque : désherbage de livres
14. Compte-rendu des travaux des commissions
15. Informations diverses
Documents joints
- deliberation conseil du 26 aout 2016 (PDF – 209.1 ko)
