13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du mercredi 26 mai 2021

Séance du mercredi 26 mai 2021

Compte-rendu de la séance du mercredi 26 mai 2021

Ordre du jour
- 1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 7 avril 2020.
- 2. Décision budgétaire modificative N°1.
- 3. Groupement de commande pour la fourniture d’énergies
- 4. Groupement de commande pour un outil de gestion du périscolaire
- 5. Travaux à la mairie pour l’ouverture de l’agence postale
- 6. Tirage au sort de la liste préparatoire des jurés de la cour d’assise
- 7. Intégration de la commune au périmètre de révision du Parc Naturel Scarpe Escaut
- 8. Ajout d’une réserve n°36 à la modification n°5 du PLU
- 
Fin de la séance à 22h20

Documents joints

novembre 2025 :

octobre 2025 | décembre 2025

  • Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU

    Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU
  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Je tonds ma pelouse durant la semaine !

    Par courtoisie, il est recommandé de limiter l’usage des engins à moteur thermique (tondeuses, tronçonneuses, scies circulaires…) et électriques aux heures autorisées :

    • entre 8h00 et 20h00 en semaine,
    • le dimanche et les jours fériés, uniquement entre 10h00 et 12h00.

    Respecter ces horaires, c’est préserver le calme et la bonne entente dans le voisinage.

    Merci de votre compréhension.

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
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