Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 6 décembre 2013
Séance du vendredi 6 décembre 2013
Veuillez trouver le Compte-rendu de la séance du 6 décembre 2013 :
ordre du jour
Approbation de la séance du 18 octobre 2013
Décison budgétaire modification N°3
Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2014
Création d’un poste en CUI-CAE d’agent technique
Réforme des rythmes scolaires et temps d’activités périscolaires.
Modification de la délibération du 18/10/13 relative à la convention avec l’EPF
Modification N°2 du Plan Local d’Urbanisme (bilan de la concertation et approbation)
Modifications statutaires du SIDEN-SIAN : comité syndical du 12/11/2013
Transfert d’une compétence supplémentaire au SIDEN-SIAN : défense extérieure contre l’incendie.
Acquisition d’une parcelle pour la défense incendie de la commune
Souscription d’un emprunt pour la défense incendie rue de la Libération
Fusion des intercommunalités au 01/01/2014 : projets de statuts du nouvel E.P.C.I.
Fusion des intercommunalités au 01/01/2014 : Désignation du représentant de notre commune
Conventions avec le SERMEP
Compte-rendu des travaux des commissions.
Informations diverses
Documents joints
- Compte-rendu du conseil du 6 décembre 2013 (PDF – 124.7 ko)
