Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 18 juillet 2014
Séance du vendredi 18 juillet 2014
Ordre du jour
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 30 mai 2014
2. Fixation des tarifs cantine, garderie, étude dirigée et participation aux Nouvelles Activités Périscolaires (NAP) pour l’année scolaire 2014-2015
3. Dotation pour fournitures et bourse scolaire pour la rentrée 2013-2014
4. Subventions aux associations
5. Demande de subvention à M LAZARO Député, pour la mise en accessibilité de bâtiments publics
6. Création d’un poste d’adjoint d’animation 2ème classe à temps non complet à compter du 3 octobre 2014
7. Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents occasionnels ou saisonniers pour surcroit d’activité ou remplacement d’agents en arrêt maladie
8. Surveillance des NAP par les enseignants et fixation du tarif horaire de rémunération de celles-ci
9. Convention avec la commune de Cobrieux pour la fonction de Directrice des NAP
10. Signature d’une convention de mise à disposition de personnel avec la CCPC
11. Compte-rendu des délégations accordées à M le Maire (conseil municipal du 28 mars 2014)
12. Convention avec la Préfecture pour le SAIP (Système d’Alerte et d’Information des Populations)
13. Décisions relatives aux achats pour les NAP
14. Droit de préemption pour deux parcelles afin de réaliser des locaux de stockage
15. Compte-rendu des travaux des commissions
16. Informations diverses
Documents joints
- extrait du CR du conseil du 18 juillet 2014 (PDF – 244.3 ko)
