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Séance du mercredi 15 novembre 2017

Ordre du jour de la séance du mercredi 15 novembre 2017 :
-  Attribution de chèques-cadeaux aux agents liés à des évènements particuliers
-  Mise en œuvre du RIFSEEP pour le cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux
-  Adhésion au groupement de commandes de la CCPC pour la passation d’un marché de fourniture et d’acheminement d’électricité, contrats en tarif bleu
-  Adhésion au groupement de commandes de la CCPC pour la passation d’un marché de fourniture de signalisation verticale et de cônes de signalisation
-  Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLECT) réunie le 21/09/2017
-  Conditions de réservation des locaux communaux
-  Tarifs des locations des salles municipales
-  Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018

Agenda

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