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Compte-rendu des séances du Conseil

Retrouvez les compte-rendus des séances du Conseil Municipal de Bachy

Séance du vendredi 4 août 2017

Publié le 25 août 2017

Délibérations du conseil municipal du 4 août 2017

séance du vendredi 9 juin 2017

Publié le 14 juin 2017

Décisions du conseil municipal lors de la séance du vendredi 9 juin 2017

séance du vendredi 21 avril 2017

Publié le 14 juin 2017

Décisions du conseil municipal lors de la séance du 21 avril 2017 (budget)

séance du vendredi 24 mars 2017

Publié le 14 juin 2017

Décisions du conseil lors de la séance du 24 mars 2017

séance du vendredi 17 février 2017

Publié le 14 juin 2017

compte rendu des décisions du conseil lors de la séance du 17 février 17

Séance du vendredi 9 décembre 2016

Publié le 30 décembre 2016

Décisions du Conseil Municipal

Séance du vendredi 21 octobre 2016

Publié le 30 décembre 2016

ci-joint les décisions du conseil du 21 octobre 2016

Séance du vendredi 26 août 2016

Publié le 4 septembre 2016

Compte-rendu de la séance du 26 août 2016

Séance du jeudi 30 juin 2016

Publié le 9 août 2016

Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 6 mai 2016 Complément à la délibération du 6/5/16 : fixation des indemnités des élus Demande de subvention au Département du Nord pour la réfection des accotements de la RD955 Demande de subvention à la région Hauts de France dans le cadre de son plan d’urgence inondations ou dans le cadre de sa compétence environnement pour le financement d’une étude hydraulique. Fixation des tarifs cantine, garderie, étude dirigée et NAP pour l’année scolaire (...)

Séance du vendredi 6 mai 2016

Publié le 9 août 2016

Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 14 mars 2015. Convention avec l’association « Judo Club Sainghin en Mélantois » pour les ateliers NAP (2016-17) Rétrocession à la commune de la voie privé « Impasse des Azalées » (2016-18) Fixation des tarifs de l’excursion de fin d’année scolaire à Bellewaerde organisée par la commune (2016-19) Convention avec le service « ADS » de la CCPC pour les instructions des autorisations du Droit des Sols (2016-20) Convention avec le Préfecture pour la (...)

Séance du lundi 14 mars 2016

Publié le 9 août 2016

Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu de la séance du 1er février 2016
Approbation du compte administratif 2015 de Monsieur le Maire.
Approbation du compte de gestion 2015 de Monsieur le Percepteur
Fixation des taux d’imposition 2016
Proposition d’affectation des résultats 2015
Vote du budget primitif 2016
Demande de subvention pour l’année 2016 au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) (ETAT)
Rétrocession de la voirie « Allée des Comtes »
Convention de partage (...)

Séance du lundi 1er février 2016

Publié le 9 août 2016

Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu de la séance du 23 décembre 2015.
DSP pour la Gestion et l’exploitation d’une micro-crèche : Choix du délégataire
Signature d’une convention constitutive de groupement de commandes concernant la sélection d’une « assistance à maîtrise d’ouvrage indépendante pour l’optimisation des moyens d’impression »
Vote du montant des attributions de compensation à partir de l’année 2016
Adoption du schéma de mutualisation
SIDEN-SIAN : transfert de compétences par la (...)

Séance du mercredi 23 décembre 2015

Publié le 1er janvier 2016

Extrait du cr de la séance du conseil du 23 décembre 2015

séance du vendredi 23 octobre 2015

Publié le 1er janvier 2016

cr des délibérations de la séance du vendredi 23 octobre

séance du vendredi 4 septembre 2015

Publié le 4 octobre 2015

extrait cr du conseil municipal du 4 septembre 2015

séance du vendredi 17 juillet 2015

Publié le 13 août 2015

cr de la réunion du conseil du vendredi 17 juillet

Séance du vendredi 5 juin 2015

Publié le 12 août 2015

cr conseil du 5 juin 2015

Séance du vendredi 3 avril 2015

Publié le 11 août 2015

cr du conseil du vendredi 3 avril 2015

Séance du vendredi 30 janvier 2015

Publié le 26 avril 2015

ordre du jour de la séance du 30 janvier 2015 :
1- Approbation du compte-rendu de la séance du 7 novembre 2014
2- SIDEN-SIAN : transfert de compétences par la communauté de communes des Hauts de Flandre et adhésions
3- SIDEN-SIAN : fiscalisation de la contribution « DECI » (Défense Extérieure Contre l’Incendie)
4- Création de la distinction : « Citoyen d’Honneur de la commune »
5- Tarif d’occupation du domaine public (friterie, rôtisserie)
6- Rythmes scolaires : temps des NAP pour la prochaine (...)

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novembre 2020 :

octobre 2020 | décembre 2020

  • Encombrants 2021

    Mercredi 03 février 2021

  • Arrêté préfectoral : faune sauvage et la destruction des espèces nuisibles

    Arrêté préfectoral
  • Histoire de vie et Patrimoine, une enquête de l’Insee

    Histoire de vie et Patrimoine, une enquête de l’Insee

    Pour répondre à ces questions, l’Insee réalise, du 28 septembre au 31 décembre 2020, l’enquête « Histoire de vie et Patrimoine » auprès d’un échantillon de 15 820 logements dans toute la France (hors Mayotte).

    Cette enquête constitue la seule référence permettant de décrire intégralement et de façon détaillée le patrimoine des ménages en France.

    Si votre logement a été retenu, un enquêteur de l’institut, muni d’une carte officielle l’accréditant, se présentera chez vous pour vous interroger. L’entretien durera entre 1h et 1h30 environ. Les réponses seront strictement anonymes et confidentielles. Elles servent uniquement à établir des statistiques, la loi interdisant tout usage à des fins de contrôle fiscal.

    Des personnes ayant participé aux enquêtes Patrimoine, réalisées en 2014-2015 et en 2017-2018, pourront être de nouveau interviewées. Cette démarche vise à observer l’évolution du patrimoine en regard des événements de la vie (changement de situation professionnelle, familiale, etc.).

  • calendrier de fin d’année

    M. Vantorhoudt Rudy et M. Speelers Miguel, seuls autorisés et sur présentation de leur carte professionnelle, membres de l’équipe (ESTERRA), passerons comme tous les ans entre le 1er octobre et le 31 décembre 2020, pour vous remettre un calendrier de fin d’année. Ce qui peut être pour vous l’occasion de leur donner les étrennes.

    Merci de leur réserver un bon accueil.

    Le Maire, Philippe DELCOURT

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

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