13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil

Compte-rendu des séances du Conseil

Retrouvez les compte-rendus des séances du Conseil Municipal de Bachy

Séance du vendredi 7 novembre 2014

Publié le 28 novembre 2014

Ordre du jour : 1- Approbation du compte-rendu de la séance du 4 septembre 2014 2- Décision modificative budgétaire n°3 3- PLU : approbation de la modification simplifiée n°2 4- Route nationale, extension du parking près de la gare 5- Convention avec le SERMEP pour l’amélioration de notre réseau public d’électricité 6- Indemnité de conseil 2014 allouée au comptable du Trésor 7- Médiathèque : modalités et tarifs des abonnements 8- Désignation d’un correspondant défense 9- CAF : renouvellement du Contrat (...)

Séance du jeudi 4 septembre 2014

Publié le 28 novembre 2014

Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 18 juillet 2014
2. Décision modificative budgétaire n°2
3. Imputation des petites dépenses relatives aux Nouvelles Activités Périscolaires (NAP) en investissement
4. Convention avec l’école de musique d’Aix (association « les amis de la musique »)
5. Décision du Conseil sur la demande de maintien de la commune en régime d’électrification rurale.
6. Désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléant pour l’Association Foncière de (...)

Séance du vendredi 18 juillet 2014

Publié le 4 août 2014

Ci-joint l’extrait du CR du conseil du 18 juillet 2014

Séance du vendredi 30 mai 2014

Publié le 4 août 2014

Ci-joint l’extrait du CR du conseil du vendredi 30 mai

Séance du vendredi 25 avril 2014

Publié le 4 août 2014

Ci-joint l’extrait du C-R du conseil du vendredi25 avril

Séance du vendredi 4 avril 2014

Publié le 4 août 2014

Ci-joint l’ Extrait du C-R du conseil

Séance du vendredi 28 mars 2014

Publié le 3 août 2014

séance du vendredi 28 mars

Séance du jeudi 23 janvier 2014

Publié le 16 mars 2014

compte-rendu de la séance du conseil du 23 janvier 2014

Séance du vendredi 6 décembre 2013

Publié le 16 mars 2014

compte rendu de la séance du 6 décembre 2013

Séance du vendredi 18 octobre 2013

Publié le 6 novembre 2013

Extrait du compte-rendu du conseil

Séance du vendredi 19 juillet 2013

Publié le 18 août 2013

Veuillez-trouver ci-joint l’extrait du compte-rendu de la séance du conseil municipal du vendredi 19 juillet 2013 Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 30 mai 2013 Fixation des tarifs cantine, garderie et étude dirigée pour l’année scolaire 2013-2014 Dotation pour fournitures et bourse scolaire pour la rentrée 2013-2014 Subventions aux associations Demande de Subvention au Conseil Général du Nord pour la réalisation d’un trottoir le long de la RD955. Mise à jour des statuts de la (...)

Séance du jeudi 30 mai 2013

Publié le 10 juillet 2013

Ci-joint extrait du Compte-rendu du Conseil du jeudi 30 mai 2013

Seance du vendredi 22 mars 2013

Publié le 10 juillet 2013

Ci-joint l’extrait du Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 22 mars 2013 :

Seance du vendredi 14 décembre 2012

Publié le 2 janvier 2013

ORDRE du JOUR : 1-Approbation du compte-rendu de la séance du 12 octobre 2012 2-Indemnité de conseil allouée au Receveur Municipal 3-Médiathèque : désherbage de livres 4-Modification d’un emploi : passage d’un « Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi » en « emploi d’avenir » 5-Décision modificative budgétaire (N°3) 6-La friterie : fixation de la redevance d’occupation du domaine public 7-Modification du tableau de classement de la voirie 8-Prise en charge des dépenses (...)

Séance du vendredi 12 octobre 2012

Publié le 28 octobre 2012

Ci-joint extrait du compte-rendu du conseil du vendredi 12 octobre 2012

Séance du vendredi 27 juillet 2012

Publié le 18 juillet 2012

Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 juillet 2012
Approbation du compte-rendu de la séance du 22 juin 2012
CCPP : Vote des status mis à jour
NOREADE : rapport annuel 2011 sur la qualité et le prix des services publics de distribution d’eau et assainissement
Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire de Monsieur Alex Türk, Sénateur, pour l’achat d’un défibrillateur cardiaque
Reprise du columbarium (qui est complet) à la marbrerie Slosse pour 1€ symbolique
Création d’un (...)

Séance du vendredi 22 juin 2012

Publié le 5 juillet 2012

Ordre du jour du conseil municipal du 22 juin 2012 1 Approbation du compte-rendu de la séance du 27 avril 2012 2 CCPP : approbation du rapport d’activité de 2011 et du compte administratif 2011 3 Décisions modificatives budgétaires 4 Demandes de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police de l’année 2011 5 Fixation des tarifs cantine, garderie et étude dirigée pour l’année scolaire 2012-2013 6 Dotation pour fournitures et bourse scolaire pour la rentrée 2012-2013 7 (...)

Séance du vendredi 27 avril 2012

Publié le 5 juillet 2012

Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 27 avril 2012 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 16 mars 2012 2. Compte-rendu des délégations accordées à M le Maire, article L.2122-22 du CGCT (conseil municipal du 15 mai 2009) 3. Fixation des tarifs pour la sortie à Bellewaerde 4. Proposition d’équiper en nouveau mobilier les nouvelles classes de maternelle 5. Demande de subvention pour l’équipement des classes de maternelle Information : proposition du passage en numérotation métrique (...)

Séance du vendredi 16 mars 2012

Publié le 9 avril 2012

Ordre du jour de la séance du 16 mars 2012. Approbation du compte-rendu de la séance du 13 janvier 2012 ; Approbation du compte administratif 2011 de Monsieur le Maire ; Approbation du compte de gestion 2011 de Monsieur le Percepteur ; Proposition d’affectation des résultats 2011 ; Fixation des taux 2012 des impôts locaux ; Vote du budget primitif 2012 ; Remboursement anticipé de l’emprunt à court terme de 300 000 euros Affermissement de la tranche conditionnelle de l’extension du complexe scolaire (...)

Séance du vendredi 13 janvier 2012

Publié le 29 janvier 2012

Ci-joint extrait du Compte-rendu de la séance du vendredi 13 janvier 2012

0 | 20 | 40 | 60 | 80

novembre 2020 :

octobre 2020 | décembre 2020

  • Encombrants 2021

    Mercredi 03 février 2021

  • Arrêté préfectoral : faune sauvage et la destruction des espèces nuisibles

    Arrêté préfectoral
  • Histoire de vie et Patrimoine, une enquête de l’Insee

    Histoire de vie et Patrimoine, une enquête de l’Insee

    Pour répondre à ces questions, l’Insee réalise, du 28 septembre au 31 décembre 2020, l’enquête « Histoire de vie et Patrimoine » auprès d’un échantillon de 15 820 logements dans toute la France (hors Mayotte).

    Cette enquête constitue la seule référence permettant de décrire intégralement et de façon détaillée le patrimoine des ménages en France.

    Si votre logement a été retenu, un enquêteur de l’institut, muni d’une carte officielle l’accréditant, se présentera chez vous pour vous interroger. L’entretien durera entre 1h et 1h30 environ. Les réponses seront strictement anonymes et confidentielles. Elles servent uniquement à établir des statistiques, la loi interdisant tout usage à des fins de contrôle fiscal.

    Des personnes ayant participé aux enquêtes Patrimoine, réalisées en 2014-2015 et en 2017-2018, pourront être de nouveau interviewées. Cette démarche vise à observer l’évolution du patrimoine en regard des événements de la vie (changement de situation professionnelle, familiale, etc.).

  • calendrier de fin d’année

    M. Vantorhoudt Rudy et M. Speelers Miguel, seuls autorisés et sur présentation de leur carte professionnelle, membres de l’équipe (ESTERRA), passerons comme tous les ans entre le 1er octobre et le 31 décembre 2020, pour vous remettre un calendrier de fin d’année. Ce qui peut être pour vous l’occasion de leur donner les étrennes.

    Merci de leur réserver un bon accueil.

    Le Maire, Philippe DELCOURT

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30



Un site Internet communal réalisé par emile-web