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Compte-rendu des séances du Conseil

Retrouvez les compte-rendus des séances du Conseil Municipal de Bachy

Séance du mercredi 3 mars 2009

Publié le 3 mars 2009

- 1 Approbation du compte-rendu du 30 janvier 2009
- 2 Conclusion des marchés publics de travaux pour J. Brel
- 3 Proposition de mise en place du "Pass-Foncier"
- 4 Application du dispositif du plan de relance de l’économie relatif au FCTVA
- 5 Autorisation d’emprunts pour Complexe scolaire Lee.
- 6 Subvention exceptionnelle aux Victimes du Sud-Ouest
- 7 Exercice du droit de préemption pour la vente d’un terrain
- 8 Adhésion de communes au SAN-SIDEN
- 9 Retrait d’Une délibération du 30 janvier
- 10 Compte-rendu des travaux des commissions
- 11 Informations diverses

Séance du vendredi 30 janvier 2009

Publié le 30 janvier 2009

- 1 Approbation du compte-rendu du 19 Décembre 2008
- 2 Désignation d’un correspondant de sécurité routière.
- 3 Conclusion des marchés publics de travaux pour l’extension de l’école J. Brel
- 4 Demande de subventions pour l’extension E J. Brel
- 5 Autorisation d’emprunts pour Complexe scolaire Lee.
- 6 Marché pour la maîtrise d’œuvre de la Médiathèque
- 7 Compte-rendu des travaux des commissions
- 8 Informations diverses

Séance du vendredi 19 décembre 2008

Publié le 19 décembre 2008

- 1 Approbation du compte-rendu du 21 novembre 2008
- 2 Horaires de l’école J. Brel.
- 3. Engagement des Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2009
- 4 Location de Chasse
- 5 Renouvellement de la convention d’adhésion au service de médecine préventive
- 6 Classement des voies communales
- 7 Redevance pour occupation du domaine public des ouvrages du FEDER
- 8 Compte-rendu des travaux des commissions
- 9 Informations diverses

Séance du vendredi 21 novembre 2008

Publié le 21 novembre 2008

Ordre du jour de la séance du vendredi 21 novembre 2008 Approbation du compte-rendu du 19 septembre 2009 Suppression de poste après avis CTP Désignation d’un électeur au collège électoral compétence Eau. CCPP : Convention « repas des ALSH intercommunaux » Modalité de mise en œuvre de la Journée de solidarité Changement d’adresse du siège de la CCPP. Changement d’adresse du siège du SERMEP. Indemnité de conseil au Comptable du Trésor. Subvention aux associations. Vente de Terrain. Fermage et Droit de (...)

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novembre 2020 :

octobre 2020 | décembre 2020

  • Encombrants 2021

    Mercredi 03 février 2021

  • Arrêté préfectoral : faune sauvage et la destruction des espèces nuisibles

    Arrêté préfectoral
  • Histoire de vie et Patrimoine, une enquête de l’Insee

    Histoire de vie et Patrimoine, une enquête de l’Insee

    Pour répondre à ces questions, l’Insee réalise, du 28 septembre au 31 décembre 2020, l’enquête « Histoire de vie et Patrimoine » auprès d’un échantillon de 15 820 logements dans toute la France (hors Mayotte).

    Cette enquête constitue la seule référence permettant de décrire intégralement et de façon détaillée le patrimoine des ménages en France.

    Si votre logement a été retenu, un enquêteur de l’institut, muni d’une carte officielle l’accréditant, se présentera chez vous pour vous interroger. L’entretien durera entre 1h et 1h30 environ. Les réponses seront strictement anonymes et confidentielles. Elles servent uniquement à établir des statistiques, la loi interdisant tout usage à des fins de contrôle fiscal.

    Des personnes ayant participé aux enquêtes Patrimoine, réalisées en 2014-2015 et en 2017-2018, pourront être de nouveau interviewées. Cette démarche vise à observer l’évolution du patrimoine en regard des événements de la vie (changement de situation professionnelle, familiale, etc.).

  • calendrier de fin d’année

    M. Vantorhoudt Rudy et M. Speelers Miguel, seuls autorisés et sur présentation de leur carte professionnelle, membres de l’équipe (ESTERRA), passerons comme tous les ans entre le 1er octobre et le 31 décembre 2020, pour vous remettre un calendrier de fin d’année. Ce qui peut être pour vous l’occasion de leur donner les étrennes.

    Merci de leur réserver un bon accueil.

    Le Maire, Philippe DELCOURT

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

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